A.C.M.

 

Accueils Collectifs de Mineurs

Les catégories d’accueils

 

 
La déclaration

 

l Objet

Les critères d’un ACM, les différentes catégories d’ACM, la déclaration

 


 

 

La réglementation issue principalement du code de l’action sociale et des familles, s’applique exclusivement aux accueils répondant aux critères cumulatifs suivants :

- Accueil collectif et à caractère éducatif,

- Ouvert aux mineurs, dès leur inscription dans un établissement scolaire,

-  Situé hors du domicile parental, à l’occasion des vacances scolaires des congés professionnels ou des loisirs,

- Organisé par une personne morale, un groupement de fait ou une personne physique rétribuée

- Entrant dans une des trois catégories suivantes (article R 227-1) .

 

Les trois catégories d’ACM :

-   Accueil de loisirs sans hébergement

-   Accueil avec hébergement

-   Accueil de scoutisme

Vous trouverez ci-après un tableau récapitulatif des différentes catégories d’ACM.

 

 

 

Toute personne organisant un accueil de mineurs doit effectuer auprès du préfet du département du lieu du domicile ou du siège social, une déclaration préalable :

- pour l’organisation d'accueils avec hébergement ;

- pour l’organisation d'accueils sans hébergement ;

- pour l’organisation d'accueils de scoutisme.

Le projet éducatif est joint à cette déclaration.

 

La déclaration doit être déposée auprès de la DDCS/DDCSPP deux mois avant le début de l’accueil. Elle doit être effectuée en ligne : http://extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/tam

- Un récépissé attestant de la réception de la déclaration et comportant le numéro d’enregistrement est délivré par la  DDCSPP.

 

 

Accueil avec hébergement

L’organisateur effectue la déclaration deux mois au moins avant la date prévue pour le début du séjour.

Il adresse au plus tard 8 jours avant le début du séjour une fiche complémentaire pour l’organisation de séjours de vacances, de séjours courts ; de séjours spécifiques, de séjours de vacances dans une famille.

 

Accueil sans hébergement

L’organisateur effectue la déclaration au titre d'une année scolaire deux mois au moins avant la date prévue pour le début de la première période d'accueil. La période couverte par la déclaration expire la veille du premier jour de l’année scolaire suivante.

Il adresse au plus tard 8 jours avant le début de chaque période d’accueil une fiche complémentaire.

 

Accueil de scoutisme

L’organisateur effectue la déclaration au titre d'une année scolaire deux mois au moins avant la date prévue pour le début du premier accueil. La période couverte par la déclaration expire la veille du premier jour de l’année scolaire suivante.

Il adresse une fiche complémentaire conforme :

- au plus tard 8 jours avant le début du premier accueil de l’année scolaire considérée en ce qui concerne l’équipe d’encadrement ;

- au plus tard 1 mois avant le début de chaque accueil pour les accueils de scoutisme avec hébergement d’une durée supérieure à 3 nuits consécutives organisés pendant les vacances ;

- tous les 3 mois et au plus tard 2 jours ouvrables avant le début du trimestre considéré pour les autres accueils de scoutisme.

 

 

 

- Arrêté du 22 septembre 2006

relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue à l’article R. 227-2 du code de l’action sociale et des familles

- Code de l’action sociale et des familles R 227-4.



Accueils de loisirs avec hébergements (1)

 

 

 

Nombre de mineurs

au moins 7

au moins 7

au moins 7

de 2 à 6

âges

Dès leur inscription dans un établissement scolaire

Dès leur inscription dans un établissement scolaire

­ 6 ans ou plus

Dès leur inscription dans un établissement scolaire

 

durée

à partir de 4 nuits consécutives

 

de 1 à 3 nuits consécutives

Dès la première nuit

au moins 4 nuits consécutives

Qualification directeurs

- BAFD ou diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

- agents de la fonction publique dans le cadre de leurs missions et relevant de corps ou de cadres d’emploi listés an art. 2 de l’arrêté du 20 mars 2007

- stagiaire

 

Une personne majeure s'assure des conditions d'hygiène et de sécurité dans lesquelles l'hébergement se déroule

Une personne majeure est désignée par l’organisateur comme directeur de séjour.

 

Qualification animateurs

1- BAFA ou titulaire d’un diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

2- agents de la fonction publique dans le cadre de leurs missions et relevant des corps ou des cadres d'emploi dont la liste est fixée par arrêté

ð 1+2 = au moins 50 % de l’effectif requis

3- stagiaires

4- personnes non qualifiées

ð Moins de 20 % de l’effectif, ou 1 personne lorsque l’effectif est de 3 ou 4

 

 

Les conditions de qualification et le taux de l'encadrement sont ceux prévus par les normes ou la réglementation relatives à l'activité principale du séjour.

 

Encadrement

au moins 2 encadrants

1 pour 8 mineurs de - de 6 ans

1 pour 12 mineurs de + de 6 ans

Directeur non inclus dans l’encadrement

1 adjoint par tranche de 50 au dessus de 100 mineurs

 

au moins 2 encadrants

au moins 2encadrants

 

Déclaration

Déclaration « annexe 1 » 2 mois avant la date prévue du début du séjour

Fiche complémentaire CI-1, 8 jours avant le début de chaque séjour

Fiche complémentaire CI-2, 8 jours avant le début du séjour

Déclaration au titre de l’année scolaire

Fiche complémentaire CI-3 un mois avant le début de chaque accueil si séjour + 3 nuits pendant les vacances scolaires ou tous les 3 mois pour les autres séjours

 

 

(1)    Les dispositions ci-dessus ne sont pas applicables aux séjours directement liés aux compétitions sportives organisées pour leurs licenciés mineurs par les fédérations sportives agréées, les clubs qui leur sont affiliés dans les conditions prévues par le code du sport.

 

(2)     Organisé par des personnes morales dont l’objet essentiel est le développement d’activités particulières : séjours sportifs, séjours linguistiques, séjours artistiques et culturels, rencontres européennes de jeunes, chantiers de bénévoles.


Accueils de loisirs sans hébergements

 

 

 



 

 

 

Nombre de mineurs

de 7 à 300

de 7 à 40 mineurs

 

Ages

Dès leur inscription dans un établissement scolaire

 

14 ans ou plus

­

Durée

Au moins 14 jours consécutifs ou non au cours d'une même année sur le temps extrascolaire ou périscolaire pour une durée minimale de 2 heures par journée de fonctionnement

 

Au moins 14 jours consécutifs ou non au cours d'une même année

de 1 à 4 nuits

Définition

Caractérisé par une fréquentation régulière des mineurs inscrits et une diversité d'activités organisées

 

Accueil répondant à un besoin social particulier explicité dans le projet éducatif

Activités avec hébergement, organisées dans le cadre de d’un accueil de loisirs ou d’un accueil de jeunes et constituant une activité de ces accueils. Concerne les mêmes mineurs dans le cadre du même projet éducatif.

 

Qualification directeurs

- BAFD ou diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

- agents de la fonction publique dans le cadre de leurs missions et relevant de corps ou de cadres d’emploi listés an art. 2 de l’arrêté du 20 mars 2007

- stagiaire

- les accueils permanents (+ 80 j/an et + de 80 enfants) sont dirigés par un titulaire d’une qualification professionnelle

 

 

Nomination d’un animateur qualifié comme responsable

Qualification animateurs

1- BAFA ou titulaire d’un diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

2- agents de la fonction publique dans le cadre de leurs missions et relevant des corps ou des cadres d'emploi dont la liste est fixée par arrêté

ð  1+2 = au moins 50 % de l’effectif requis

3- stagiaires

4- personnes non qualifiées

ð     Moins de 20 % de l’effectif, ou 1 personne lorsque l’effectif est de 3 ou 4

 

Défini par voie de convention entre l’organisateur et la DDCSPP

Au moins 2 encadrants choisis dans l’équipe d’encadrement de l’accueil de loisirs

La répartition de la qualification des encadrants est laissée à l’appréciation du directeur

Encadrement

au moins 2 encadrants

1 pour 8 mineurs de - de 6 ans

1 pour 12 mineurs de + de 6 ans

Possibilité d’inclure le directeur dans l’effectif d’encadrement si l’accueil est de moins de 50 mineurs

 

au moins 2 encadrants

Si l’activité s’adresse à des mineurs de - de 14 ans :

1 pour 8 mineurs de - de 6 ans

1 pour 12 mineurs de + de 6 ans

Déclaration

Déclaration annexe II au titre de l’année scolaire, 2 mois avant la date prévue de la 1ère période. Fiche complémentaire C2 8 jours avant le début de chaque période d’accueil

Fiche complémentaire CI2, 2 jours ouvrables avant ledébut de l’activité avec hébergement


Accueils de scoutisme avec ou sans hébergements

 

 

 

Nombre de mineurs

au moins 7

âges

Dès leur inscription dans un établissement scolaire

 

Définition

Accueil avec et sans hébergement, organisé par une association dont l'objet est la pratique du scoutisme et bénéficiant d'un agrément national délivré par le ministre chargé de la jeunesse.

 

 

Qualification directeurs

- BAFD ou diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

- stagiaire

- aménagement des conditions d’exercice des fonctions de direction sur décision du préfet pour un un accueil de scoutisme d’au plus 50 mineurs âgés de 6 ans et plus pour une période ne pouvant excéder 12 mois

 

Qualification animateurs

1- BAFA ou titulaire d’un diplôme, titre ou qualification professionnelle figurant sur la liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse

2- agents de la fonction publique dans le cadre de leurs missions et relevant des corps ou des cadres d'emploi dont la liste est fixée par arrêté

ð 1+2 = au moins 50 % de l’effectif requis

3- stagiaires

4- personnes non qualifiées

ð Moins de 20 % de l’effectif, ou 1 personne lorsque l’effectif est de 3 ou 4

 

Encadrement

au moins 2 encadrants

1 pour 12 mineurs de + de 6 ans

Directeur inclus dans l’effectif d’encadrement si :

- l’accueil est sans hébergement ou pour 4 nuits maxiumum  pour un effectif d’au plus 80 mineurs

- si le séjour accueille au plus 50 mineurs de 14 ans et plus pendant 4 nuits et plus

 

Déclaration

Annexe III au titre de l’année scolaire, 2 mois avant la date prévue du 1er accueil.

Fiche complémentaire CIII :

- 8 jours avant le début du 1er accueil de l’année scolaire

- tous les 3 mois et au plus tard 2 jours ouvrables avant le début de chaque trimestre

- un mois avant le début de chaque séjour de plus de 3 nuits, organisé pendant les vacances scolaires

 

 

 

 

Projet éducatif

 

 
Projet pédagogique

 

l Objet

Les obligations, les finalités, les contenus du projet éducatif et du projet pédagogique

 

Le Code de l’Action Sociale et des familles (article R 227-23 à R 227-26) fixe pour l’organisateur d’un accueil éducatif de mineurs, l’obligation d’élaborer un projet éducatif à partir duquel chaque équipe pédagogique réalise un document (le projet pédagogique) qui en précise les conditions de réalisation.

 

 

Qui élabore le projet éducatif ?

Il est élaboré par la personne physique ou morale organisant l’accueil de mineurs. Il s’agit le plus souvent d’un projet pluriannuel.

 

Quels contours pour le projet éducatif ?

Il prend en compte les besoins psychologiques et physiologiques des mineurs dans l’organisation de la vie collective et lors de la pratique des diverses activités, notamment des activités physiques et sportives.

Il prend en compte, le cas échéant, la spécificité de l’accueil de mineurs atteints de trouble de la santé ou de handicaps.

Il définit les objectifs de l’action éducative et précise les mesures prises par l’organisateur pour être informé des conditions de déroulement de celui-ci.

 

A qui est destiné le projet éducatif ?

Toute personne qui dirige ou anime un séjour doit en prendre connaissance avant son entrée en fonction. Elle doit être informée également des moyens matériels et financiers mis à sa disposition pour assurer la mission qui lui est confiée.

Le projet éducatif ou une version adaptée doit être communiqué aux familles avant l’inscription de leur enfant.

 


Que contient le projet éducatif ?

Il comprend donc :

- les objectifs des actions éducatives qui seront menées par les équipes pédagogiques,

- les modalités générales de fonctionnement de l’accueil (bien distinguer les modes de garde des modes d’accueil),

- les mesures prises par l’organisateur pour être informé des conditions de déroulement du séjour,

- les moyens matériels et financiers mis à disposition.

 

Le projet éducatif traduit les choix et les orientations politiques de l’organisateur. Il est le préalable à toute mise en œuvre d’un accueil.

Son élaboration peut prendre en compte les observations, voire les propositions d’autres partenaires, au premier rang desquels se trouvent les familles, les élus et adhérents d’une association, les animateurs, les acteurs du contrat de ville, des contrats locaux de sécurité…

La démarche participative est importante. Il peut être intéressant que soient mentionnés les noms des garants du projet éducatif (ex: le conseil municipal, l’assemblée générale de l’association, le directeur de la structure...) ainsi que la date à laquelle il a été établi.

 

Le cadre familial étant la première structure éducative des enfants et des adolescents, l’avis des parents est important. Il convient de prévoir des moyens de les rencontrer, les consulter, les informer pour qu’ils soient des partenaires actifs de tout accueil de mineurs. Le centre peut leur être ouvert.

 

A quoi sert le projet éducatif ?

Il permet :

- aux familles de mieux connaître les objectifs de l’organisateur à qui elles confient leurs enfants et de confronter ces objectifs à leurs propres valeurs et/ou attentes,

- aux équipes pédagogiques de connaître les priorités de l’organisateur et les moyens que celui-ci met à leur disposition pour mettre en œuvre ses objectifs,

- aux fonctionnaires de la jeunesse et des sports chargés d’assurer la protection des mineurs de repérer les intentions éducatives développées par l’organisateur, d’observer les éventuels dysfonctionnements, incohérences entre le fonctionnement des accueils et les objectifs énoncés, de faire le lien avec d’autres dispositifs (contrat éducatif local, contrat local d’accompagnement à la scolarité, contrat enfance jeunesse, programme “ ville, vie, vacances ”, etc.),

- d’entrer en relation avec d’autres acteurs de la communauté éducative au plan local (écoles, associations, parents, particuliers, etc.)

 

Il pourrait utilement prendre en compte l’ensemble des actions et dispositifs organisés au bénéfice des enfants et des jeunes sur un territoire défini et devenir un projet éducatif local.

 

 

 

 

Qu’est-ce qu’un projet pédagogique ?

C’est un document qui précise les conditions de réalisation du projet éducatif de l’organisateur qui est tenu de vérifier son existence. Il est élaboré par le(s) directeur(s) en concertation avec les personnes qui animent le séjour. Il prend en considération l’âge des mineurs accueillis.

 

Que contient le projet pédagogique ?

Il doit apporter des précisions en ce qui concerne :

- la nature des activités proposées en fonction des modalités d'accueil, et, lorsqu’il s’agit d’activités physiques ou sportives les conditions dans lesquelles celles-ci sont mises en œuvre ;

- la répartition des temps respectifs d’activité et de repos ;

- les modalités de participation des mineurs ;

- le cas échéant, les mesures envisagées pour les mineurs atteints de troubles de la santé ou de handicaps ;

- les modalités de fonctionnement de l’équipe constituée du directeur, des animateurs et de ceux qui participent à l’accueil des mineurs (la définition des rôles de chacun, la relation adulte(s)/enfant(s), les modalités d’évaluation, etc.) ;

- les modalités d’évaluation de l’accueil ;

- les caractéristiques des locaux et des espaces utilisés (et leur aménagement).

 

A quoi sert le projet pédagogique ?

Le projet pédagogique est spécifique aux caractéristiques de chaque accueil. Il résulte d’une préparation collective et traduit l’engagement d’une équipe pédagogique avec un public défini dans un temps et un cadre donné. Il sert de référence tout au long de l’action concernée.

 

Le projet pédagogique est conçu comme un contrat de confiance entre l’équipe pédagogique, les intervenants, les parents et les mineurs sur les conditions de fonctionnement. Il permet de donner du sens aux activités proposées et aux actes de la vie quotidienne. Il aide à construire les démarches pédagogiques en fixant des objectifs pertinents dont les résultats sont mesurables. Les préoccupations de l’organisateur y sont repérées.

 

Ce travail collectif est un gage de succès sur la base de l’expression de chacun et permet de dégager des intentions communes et de s’engager à les mettre en pratique de façon coordonnée. Il peut être contresigné par l’équipe pédagogique.

 

Toute modification importante du projet pédagogique initial doit être portée à la connaissance des partenaires concernés.


 

 

Recommandations régionales ACM.doc
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Classification des ACM
Classification_des_ACM.pdf
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Fiche technique ACM
Fiche_technique_accueils_de_loisirs.pdf
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Accueil sans hébergement
accueil sans hébergement.pdf
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Accueil avec hébergement
Accueil avec hébergement.pdf
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Accueil scoutisme
accueil_scoutisme.pdf
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Séjour court d'ACM
Sejour_court_ ACM.pdf
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Suivi sanitaire
Suivi_sanitaire.pdf
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Transport d'enfants en ACM
Transport_enfants_en_ACM.pdf
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Imprimé déclaration d'accident
imprime_declaration_accident_ACM.pdf
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